Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Caroline KAÏM

Numéro de dépôt :
4265910
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
Marque figurative de Caroline KAÏM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par madame Caroline KAÏM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame Caroline KAÏM domicilié(e) 3 Passage du Bocage - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline KAÏM domicilié(e) 3 Passage du Bocage - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265910.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

Caroline KAÏM a également déposé les autres marques suivantes : YCENNA


Mme. Caroline KAÏM - 3 Passage du Bocage - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Mme. Caroline KAÏM - 3 Passage du Bocage - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; objets d'art gravés ;

Cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ;

Glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;

Ustensiles de ménage ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].